Tournoi International de Tennis LA BALLE MIMOSA NANTES-LOIRE ATLANTIQUE
Présentation de la marque Tournoi International de Tennis LA BALLE MIMOSA NANTES-LOIRE ATLANTIQUE
Déposée le 23 janvier 2003 par monsieur RABAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Tournoi International de Tennis LA BALLE MIMOSA NANTES-LOIRE ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Tournoi International de Tennis LA BALLE MIMOSA NANTES-LOIRE ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournoi International de Tennis LA BALLE MIMOSA NANTES-LOIRE ATLANTIQUE est expirée depuis le 23 janvier 2013.
RABAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09